Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUSCOOL
COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3343555
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2025
BUSCOOL de COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN

Présentation de la marque BUSCOOL

Déposée le 16 février 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN domicilié(e) 32 Boulevard Galliéni, Immeuble Sereinis - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BUSCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSCOOL arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN a également déposé les autres marques suivantes : Nord Ligne , ALPY , TOURISME VERNEY , TRANSURBAINE , TV , .Le B.A.BUS. LE BASSIN D'ANNONAY EN BUS , NEMUS , CFTA TOURISME , TRANSPORTS VERNEY


COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN, Société anonyme - 32 Boulevard Galliéni, Immeuble Sereinis - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 552022063


MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579842 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719228 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Transport.